Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTE ACADEMIE
ACTE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3563545
Date de dépôt :
17/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2018
ACTE ACADEMIE de ACTE

Présentation de la marque ACTE ACADEMIE

Déposée le 17 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTE ACADEMIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTE domicilié(e) 5/7 BOULEVARD DE LA LIBERTE,59000 LILLE - 59000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 681 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTE domicilié(e) 5/7 BOULEVARD DE LA LIBERTE,59000 LILLE - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTE ACADEMIE est expirée depuis le 17 mars 2018.

ACTE a également déposé les autres marques suivantes : CSA CENTRE SERVICES-AFFAIRES , Com-UniK , tavu PUBLICITE REMIREMONT 0329620708 , CALEO , aCte Immobilier By , ACTE CENTRE SERVICES AFFAIRES , ACTE LE 1ER CENTRE SERVICES AFFAIRES , CALEO , ACTE


ACTE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 5/7 BOULEVARD DE LA LIBERTE,59000 LILLE - 59000 - France - SIREN 451681001


ACTE - 5/7 BOULEVARD DE LA LIBERTE,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.